11 janvier 2010, 17:01
Posté dans : Missions
Traitement des déchets
Je suis vice-président de la mission commune sénatoriale d'information
janvier 2010
Le Sénat a autorisé la création d’une mission commune d’information sur le traitement des déchets.
Mardi 10 novembre 2009, sous la Présidence de M. Jean Milhau, président d’âge, puis de M. Dominique Braye, président, la mission, créée à l’initiative du groupe de l’Union centriste en application du premier alinéa de l’article 6 bis du Règlement, a désigné son bureau qui est ainsi constitué :
Président : M. Dominique Braye
1er vice-président : M. Gérard Miquel
Vice-présidents : M. Charles Guené, Mme Evelyne Didier
Secrétaires : M. Jean-Marc Pastor, Mme Brigitte Bout
Rapporteur : M. Daniel Soulage
Tags : déchets
