12 mai 2010, 09:05
Posté dans : Collectivités, Economie et finances, Interventions

Mon intervention dans le débat sur les énergies alternatives

et en particulier sur l'éolien. Sénat le 11 mai 2010

Dans le cadre du débat qui nous intéresse, je vais me consacrer plus particulièrement à la fiscalité sur les entreprises de réseau, dans une de ses composantes, l’éolien....
Mon intervention dans le débat sur les énergies alternatives

30 novembre 2009, 14:11
Posté dans : Economie et finances, Interventions

Taxe spécifique sur les éoliennes terrestres (IFER)

séance du 21 novembre 2009

Texte de l'amendement que j'ai co-signé et qui a été adopté, et extrait des débats....