1 février 2010, 17:02
Posté dans : Propositions de loi et amendements

PPL tendant à autoriser et encadrer la gestation pour autrui

cosignataire de cette proposition de loi du 27 janvier 2010

janvier 2010

co signataire...

20 janvier 2010, 13:01
Posté dans : Collectivités, Interventions

Projet de loi de réforme des collectivités territoriales

séance du 19 janvier 2010

janvier 2010

Le texte de mon intervention en séance....
Projet de loi de réforme des collectivités territoriales

11 janvier 2010, 18:01
Posté dans : La Haute-Marne, actualité et prospectives

Infrastructures et développement de la Haute-Marne

janvier 2010

Le point sur les pistes de développement de notre département...

11 janvier 2010, 17:01
Posté dans : Missions

Traitement des déchets

Je suis vice-président de la mission commune sénatoriale d'information

janvier 2010

Liste des membres de la mission....

11 janvier 2010, 13:01
Posté dans : Missions

Délégation du Sénat aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Je suis auditeur à la Délégation du Sénat aux collectivités territoriales et à la décentralisation, présidée par mon collègue Alain LAMBERT, ancien Ministre.

janvier 2010

Cette délégation est chargée d'informer le Sénat sur l'état de la décentralisation et sur toute question relative aux collectivités territoriales....