RECHERCHER

30 octobre 2009, 17:10
Posté dans : Collectivités, Rapports

Rapporteur pour avis de la réforme des collectivités territoriales

octobre 2009

Le 29 octobre 2009, j’ai été désigné par la Commission des finances, Rapporteur pour avis sur le projet de loi n°60 de réforme des collectivités territoriales. J’ai présenté mon rapport devant la Haute Assemblée, le 19 janvier 2010....

23 octobre 2009, 13:10
Posté dans : Economie et finances, Interventions

Débat sur les prélèvements obligatoires

séance du 22 octobre 2009

octobre 2009

La crise économique sans précédent qu’affronte notre pays depuis un an a creusé notre déficit de manière abyssale, puisqu’il est passé en un an de 56 milliards d'euros à 141 milliards d’euros. Et je n’évoque pas le déficit social, dont il faudrait tenir compte pour être tout à fait complet......
Débat sur les prélèvements obligatoires

21 septembre 2009, 16:09
Posté dans : Economie et finances, Missions, Rapports

Observatoire des finances locales

Les finances des collectivités locales en 2009

septembre 2009

A l’aube probable d’une grande réforme fiscale, je pense qu’il vous serait utile de disposer de ce document majeur et de référence......

1 juillet 2009, 13:07
Posté dans : Collectivités, Interventions

L’organisation et l’évolution des collectivités territoriales

Le texte de mon intervention à la Tribune, le 30 juin 2009

Le 22 juin dernier, devant le Parlement réuni en Congrès, le Président de la République a réaffirmé sa volonté « d’aller jusqu’au bout de la réforme des collectivités locales » et de ne pas se dérober, ni devant la réduction du nombre des élus régionaux et départementaux, ni devant le problème de la répartition des compétences. Le groupe UMP du Sénat soutient cette volont...
L’organisation et l’évolution des collectivités territoriales

22 janvier 2009, 16:01
Posté dans : Missions, Rapports

Vers une profession vétérinaire du XXIème siècle

mon rapport a été remis au Ministre de l'Agriculture le 9 janvier 2009

janvier 2009

J’ai procédé à de nombreuses auditions qui se sont révélées intéressantes et instructives par leur vision croisée de la situation actuelle et des relations entre les différents intervenants de la filière de santé animale : éleveurs, bovins et ovins, Pharmaciens, Organisations professionnelles agricoles, Institutions françaises et européennes et, bien sur, Ordre et Syndicats de Vét...