Rapports

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11 janvier 2010, 13:01
Posté dans : Missions, Rapports

Cinquième risque

Depuis novembre 2007, je suis membre de la « mission mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque »

novembre 2007

Les réflexions autour du cinquième risque et de la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées sont aujourd'hui entrées dans une phase active....

2 décembre 2009, 18:12
Posté dans : Economie et finances, Rapports

PJLF 2010 : rapport Défense

Je suis rapporteur spécial pour le budget défense

rapporteur spécial...

30 octobre 2009, 17:10
Posté dans : Collectivités, Rapports

Rapporteur pour avis de la réforme des collectivités territoriales

octobre 2009

Le 29 octobre 2009, j’ai été désigné par la Commission des finances, Rapporteur pour avis sur le projet de loi n°60 de réforme des collectivités territoriales. J’ai présenté mon rapport devant la Haute Assemblée, le 19 janvier 2010....

21 septembre 2009, 16:09
Posté dans : Economie et finances, Missions, Rapports

Observatoire des finances locales

Les finances des collectivités locales en 2009

septembre 2009

A l’aube probable d’une grande réforme fiscale, je pense qu’il vous serait utile de disposer de ce document majeur et de référence......

22 janvier 2009, 16:01
Posté dans : Missions, Rapports

Vers une profession vétérinaire du XXIème siècle

mon rapport a été remis au Ministre de l'Agriculture le 9 janvier 2009

janvier 2009

J’ai procédé à de nombreuses auditions qui se sont révélées intéressantes et instructives par leur vision croisée de la situation actuelle et des relations entre les différents intervenants de la filière de santé animale : éleveurs, bovins et ovins, Pharmaciens, Organisations professionnelles agricoles, Institutions françaises et européennes et, bien sur, Ordre et Syndicats de Vét...