30 novembre 2009, 14:11
Posté dans : Economie et finances, Interventions
Taxe spécifique sur les éoliennes terrestres (IFER)
séance du 21 novembre 2009
Texte de l'amendement que j'ai co-signé et qui a été adopté, et extrait des débats....
26 novembre 2009, 14:11
Posté dans : Economie et finances, Interventions
Débat sur l’évolution de la dette
Mon intervention lors de la séance du 25 novembre 2009
novembre 2009
Le soutien apporté par le groupe UMP du Sénat à la politique de relance conduite par le Gouvernement ne lui interdit pas de tenir un langage de vérité sur la dette publique......
23 novembre 2009, 11:11
Posté dans : Economie et finances, Interventions
PJLF 2010, mon intervention décisive pour les communes
novembre 2009
J'ai défendu et fait adopter l’amendement tant attendu qui permettra aux collectivités de récupérer la TVA......
22 novembre 2009, 13:11
Posté dans : Interventions, Propositions de loi et amendements
Fonds de solidarité pour les catastrophes naturelles : élargissement aux syndicats mixtes
Séance du 21 novembre 2009
novembre 2009
Texte de l'amendement que j'ai déposé et qui a été adopté, et extrait des débats....
22 novembre 2009, 13:11
Posté dans : Economie et finances, Interventions, Propositions de loi et amendements
Taxe spécifique sur les éoliennes terrestres IFER
séance du 21 novembre 2010
novembre 2009
Texte de l'amendement que j'ai co-signé et qui a été adopté, ainsi que des extraits du débat....
