22 décembre 2009, 15:12
Posté dans : Economie et finances, Propositions de loi et amendements
PJLF 2010
Mes amendements adoptés
décembre 2009
Le point sur mes amendements adoptés....
2 décembre 2009, 18:12
Posté dans : Economie et finances, Rapports
PJLF 2010 : rapport Défense
Je suis rapporteur spécial pour le budget défense
rapporteur spécial...
1 décembre 2009, 14:12
Posté dans : Economie et finances, Interventions
1ère partie du PJLF 2010
Deux orientations fiscales majeures
décembre 2009
Mon intervention à la tribune, le 25 novembre 2009, pour le groupe UMP....
30 novembre 2009, 17:11
Posté dans : Collectivités, Economie et finances
Suppression de la taxe professionnelle et réforme des collectivités territoriales
Au lendemain du Congrès des Maires où la réforme de la taxe professionnelle et de celle des Collectivités territoriales ont suscité des réactions et des interrogations multiples, je souhaitais vous apporter des précisions afin de répondre à vos inquiétudes.
novembre 2009
Beaucoup a été dit et écrit sur ces deux réformes majeures. Leur examen au Sénat sera l’occasion de rétablir certaines vérités et de conforter le pôle commune/intercommunalité dans son rôle de proximité, tout en ouvrant une vraie perspective de solidarité et de mutualisation au sein du pôle département/région....
30 novembre 2009, 14:11
Posté dans : Economie et finances, Interventions
Taxe spécifique sur les éoliennes terrestres (IFER)
séance du 21 novembre 2009
Texte de l'amendement que j'ai co-signé et qui a été adopté, et extrait des débats....
