Economie et finances

RECHERCHER

12 mai 2010, 09:05
Posté dans : Collectivités, Economie et finances, Interventions

Mon intervention dans le débat sur les énergies alternatives

et en particulier sur l'éolien. Sénat le 11 mai 2010

Dans le cadre du débat qui nous intéresse, je vais me consacrer plus particulièrement à la fiscalité sur les entreprises de réseau, dans une de ses composantes, l’éolien....
Mon intervention dans le débat sur les énergies alternatives

5 février 2010, 17:02
Posté dans : Economie et finances, Missions

Chargé d’une mission temporaire sur les conséquences de la réforme de la TP

février 2010

Le 4 février 2010, j’ai été chargé par le Premier Ministre François FILLON, d'une mission temporaire auprès de la Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur les conséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur l'autonomie financière et fiscale des collectivités territoriales....
Chargé d’une mission temporaire sur les conséquences de la réforme de la TP

11 janvier 2010, 13:01
Posté dans : Economie et finances

Vers la Contribution Economique Territoriale (CET)

ou chronique d'une réforme fiscale

janvier 2010

En attendant de vous fournir des fiches pratiques, revenons au déroulé peu banal d’un feuilleton que la presse généraliste ne vous révèlera pas....

11 janvier 2010, 10:01
Posté dans : Collectivités, Economie et finances

Les chiffres de la réforme de la taxe professionnelle

ce qu'il faut retenir

Calcul de l'impact de la réforme de la TP. Les chiffres avant et après la réforme....

22 décembre 2009, 16:12
Posté dans : Economie et finances, Missions

Le débat sur la réforme de la taxe professionnelle

En 2009, j'ai été étroitement impliqué dans ce débat

décembre 2009

J’ai fait partie des 6 parlementaires (3 députés et 3 sénateurs) désignés pour le suivi de la concertation entre les associations d’élus, le Médef et le Ministère des Finances....