Collectivités

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24 juin 2010, 13:06
Posté dans : Collectivités, Economie et finances, Interventions

La réforme de la TP expliquée aux élus de la Manche

Le 19 juin, je suis intervenu à Lessay (50) pour expliquer la réforme de la taxe professionnelle.

Dans le cadre de ma mission sur les conséquences de la disparition de la taxe professionnelle, j'ai répondu aux questions des élus de la Manche, le 19 juin 2010, à l'invitation de l'Association des maires présidée par Claude Halbecq et de mon collègue Jean Bizet....
La réforme de la TP expliquée aux élus de la Manche

10 juin 2010, 16:06
Posté dans : Collectivités

GLOSSAIRE : sigles et définitions concernant le PJL de réforme des collectivités territoriales

Explication des sigles et expressions pour une meilleure compréhension du PJL....

10 juin 2010, 16:06
Posté dans : Collectivités

Audition de la DGCL le 9 juin 2010

Dans le cadre du Projet de Loi sur la réforme des collectivités territoriales

Le 9 juin après-midi, je recevais Monsieur Eric JALON, Directeur de la DGCL....

3 juin 2010, 16:06
Posté dans : Collectivités, Interventions

Interview dans « La Voix est Libre » du 29 mai 2010 sur France 3 Champagne Ardenne

Sur la réforme des collectivités territoriales

Débat avec Jean-Pierre Bouquet, maire de Vitry le François, arbitré par Michèle PIGEON...

12 mai 2010, 09:05
Posté dans : Collectivités, Economie et finances, Interventions

Mon intervention dans le débat sur les énergies alternatives

et en particulier sur l'éolien. Sénat le 11 mai 2010

Dans le cadre du débat qui nous intéresse, je vais me consacrer plus particulièrement à la fiscalité sur les entreprises de réseau, dans une de ses composantes, l’éolien....
Mon intervention dans le débat sur les énergies alternatives