Actualités

RECHERCHER

27 septembre 2010, 16:09
Posté dans : Actualités

Clause de revoyure, mon intervention dans le débat du 27 septembre

Débat sur les mécanismes de péréquation et de répartition des ressources des collectivités territoriales

Le texte de mon intervention...
Clause de revoyure, mon intervention dans le débat du 27 septembre

16 juillet 2010, 11:07
Posté dans : Actualités, Economie et finances, Interventions

PJL de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2009 : mon intervention au nom du groupe UMP

Le parlement contrôle l’exercice budgétaire écoulé et évalue la mise en œuvre des programmes votés en loi de finances initiale

Le texte de mon intervention du 8 juillet 2010...

15 juillet 2010, 11:07
Posté dans : Actualités, Economie et finances, Missions, Rapports

Remise du rapport sur les conséquences de la TP le 30 juin 2010

Les Parlementaires en mission proposent à Christine LAGARDE de renforcer la péréquation des ressources fiscales locales

Crédit photo : Mineie/ SG/ Informatique photographie/ Dominique-Henri Simon

communiqué de presse du Ministère des finances...
Remise du rapport sur les conséquences de la TP le 30 juin 2010

13 juillet 2010, 15:07
Posté dans : Actualités, Collectivités, Missions, Rapports

Rapport d’information sur le traitement des déchets : un guide d’aide à la décision

La mission commune d’information, conduite par Dominique Braye, président et Daniel Soulage, rapporteur et dont j’assume la vice-présidence a produit son rapport fin juin.

pour visualiser le rapport......

13 juillet 2010, 10:07
Posté dans : Actualités, Collectivités, Economie et finances, Rapports

Rapport de l’OFL

Une édition papier sera disponible en septembre 2010, mais vous pouvez dès à présent le consulter en ligne

consultation en ligne...
Rapport de l’OFL