22 juillet 2010, 13:07
16 juillet 2010, 11:07
Posté dans : Actualités, Economie et finances, Interventions
PJL de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2009 : mon intervention au nom du groupe UMP
Le parlement contrôle l’exercice budgétaire écoulé et évalue la mise en œuvre des programmes votés en loi de finances initiale
Le texte de mon intervention du 8 juillet 2010...
15 juillet 2010, 11:07
Posté dans : Actualités, Economie et finances, Missions, Rapports
Remise du rapport sur les conséquences de la TP le 30 juin 2010
Les Parlementaires en mission proposent à Christine LAGARDE de renforcer la péréquation des ressources fiscales locales
Crédit photo : Mineie/ SG/ Informatique photographie/ Dominique-Henri Simon
communiqué de presse du Ministère des finances...
13 juillet 2010, 15:07
Posté dans : Actualités, Collectivités, Missions, Rapports
Rapport d’information sur le traitement des déchets : un guide d’aide à la décision
La mission commune d’information, conduite par Dominique Braye, président et Daniel Soulage, rapporteur et dont j’assume la vice-présidence a produit son rapport fin juin.
pour visualiser le rapport......
13 juillet 2010, 10:07
Posté dans : Actualités, Collectivités, Economie et finances, Rapports
Rapport de l’OFL
Une édition papier sera disponible en septembre 2010, mais vous pouvez dès à présent le consulter en ligne
consultation en ligne...
