Archives juin, 2010

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24 juin 2010, 13:06
Posté dans : Collectivités, Economie et finances, Interventions

La réforme de la TP expliquée aux élus de la Manche

Le 19 juin, je suis intervenu à Lessay (50) pour expliquer la réforme de la taxe professionnelle.

Dans le cadre de ma mission sur les conséquences de la disparition de la taxe professionnelle, j'ai répondu aux questions des élus de la Manche, le 19 juin 2010, à l'invitation de l'Association des maires présidée par Claude Halbecq et de mon collègue Jean Bizet....
La réforme de la TP expliquée aux élus de la Manche

24 juin 2010, 11:06
Posté dans : Rapports

Mon rapport sur la PPL relative à la taxation de certaines transactions financières

Texte de mon intervention en séance, le 23 juin 2010, et mon rapport

je ne suis pas favorable à l’adoption de la proposition de loi présentée par nos collègues du groupe RDSE....
Mon rapport sur la PPL relative à la taxation de certaines transactions financières

10 juin 2010, 16:06
Posté dans : Collectivités

GLOSSAIRE : sigles et définitions concernant le PJL de réforme des collectivités territoriales

Explication des sigles et expressions pour une meilleure compréhension du PJL....

10 juin 2010, 16:06
Posté dans : Rapports

Mon rapport sur la PPL relative à la taxation de certaines transactions financières

Proposition de loi de mon collègue Yvon COLLIN, du groupe RDSE

Mon intervention en Commission des finances, le 9 juin 2010...
Mon rapport sur la PPL relative à la taxation de certaines transactions financières

10 juin 2010, 16:06
Posté dans : Collectivités

Audition de la DGCL le 9 juin 2010

Dans le cadre du Projet de Loi sur la réforme des collectivités territoriales

Le 9 juin après-midi, je recevais Monsieur Eric JALON, Directeur de la DGCL....