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21 septembre 2009, 16:09
Posté dans : Economie et finances, Missions, Rapports

Observatoire des finances locales

Les finances des collectivités locales en 2009

septembre 2009

A l’aube probable d’une grande réforme fiscale, je pense qu’il vous serait utile de disposer de ce document majeur et de référence......

1 juillet 2009, 13:07
Posté dans : Collectivités, Interventions

L’organisation et l’évolution des collectivités territoriales

Le texte de mon intervention à la Tribune, le 30 juin 2009

Le 22 juin dernier, devant le Parlement réuni en Congrès, le Président de la République a réaffirmé sa volonté « d’aller jusqu’au bout de la réforme des collectivités locales » et de ne pas se dérober, ni devant la réduction du nombre des élus régionaux et départementaux, ni devant le problème de la répartition des compétences. Le groupe UMP du Sénat soutient cette volont...
L’organisation et l’évolution des collectivités territoriales

22 janvier 2009, 16:01
Posté dans : Missions, Rapports

Vers une profession vétérinaire du XXIème siècle

mon rapport a été remis au Ministre de l'Agriculture le 9 janvier 2009

janvier 2009

J’ai procédé à de nombreuses auditions qui se sont révélées intéressantes et instructives par leur vision croisée de la situation actuelle et des relations entre les différents intervenants de la filière de santé animale : éleveurs, bovins et ovins, Pharmaciens, Organisations professionnelles agricoles, Institutions françaises et européennes et, bien sur, Ordre et Syndicats de Vét...

18 février 2008, 18:02
Posté dans : Rapports

Politique et polémique de la mémoire

février 2008

Je me crois, même modestement, autorisé à m’interroger à haute voix sur la polémique déclenchée par la proposition du Président de la République sur la mémoire....

2 novembre 2007, 18:11
Posté dans : Rapports

Rapport sur les lieux de mémoire

Cet ouvrage fait le point au plan national et international sur les sépultures des soldats « morts pour la France »....